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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
77 questions
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Question n° 25835 posée par M. Alain Marc
Directives européennes et variétés fruitières
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 25103 posée par M. Jean-Marie Morisset
Protection de la biodiversité des espèces rares
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20584 posée par M. Alain Joyandet
Transposition des directives communautaires dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20493 posée par M. Jean-Paul Fournier
Difficultés de la filière « fruits et légumes » en zone frontalière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20280 posée par M. François Baroin
Transposition du droit européen en matière agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 19619 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Statut légal des nouvelles techniques d'amélioration des plantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 18421 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Zones vulnérables
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 17786 posée par M. Joël Labbé
Document de référence sur les meilleures techniques disponibles pour l'élevage intensif de porcs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 16181 posée par M. Jean-Marie Morisset
Directive « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 15280 posée par M. Jean-Marie Morisset
Mise en oeuvre de la directive « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt