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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

  1. Question n° 23298 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des producteurs d'endives

    La question est caduque

  2. Question n° 23240 posée par Mme Catherine Troendlé

    Indication géographique protégée pour les vins mousseux

    La question est caduque

  3. Question n° 23252 posée par M. Yves Daudigny

    Mesures envisagées pour la sauvegarde de la filière des producteurs d'endives

    La question est caduque

  4. Question n° 23185 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des producteurs d'endives de la région axonaise

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 23090 posée par Mme Catherine Génisson

    Décision de l'Autorité de la concurrence concernant les endiviers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 23104 posée par M. François Rebsamen

    Inquiétudes des producteurs et élaborateurs de crémants de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée

    La question est caduque

  7. Question n° 19681 posée par M. Bernard Piras

    Situation dramatique des arboriculteurs drômois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 06407 posée par M. Gérard Miquel

    Gestion sanitaire de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 05588 posée par M. Philippe Richert

    Inquiétude des maraîchers alsaciens

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche