Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 01062 posée par M. Emmanuel Hamel

Armateurs français

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Question n° 19015 posée par M. Louis Minetti

Importations de fruits en provenance de Roumanie : concurrence déloyale à l'égard des producteurs de la Drôme

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1991
Question n° 25527 posée par M. Jacques-Richard Delong

Difficultés du marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

29/08/1985
Question n° 23614 posée par M. Yves Le Cozannet

Politique énergétique agricole: difficultés des horticulteurs et des maraîchers

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1985
Question n° 20314 posée par M. Edouard Le Jeune

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Agriculture

08/11/1984
Question n° 12344 posée par M. Jean-François Le Grand

Situation des producteurs de carottes

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1983
Question n° 11628 posée par M. Marcel Daunay

CEE: situation des éléveurs de porcs français

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Question n° 08627 posée par M. Louis Jung

CEE: suppression des distorsions de concurrence en matière d'énergie

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1982
Question n° 08002 posée par M. René Chazelle

CEE: situation des producteurs de lait

Réponse du ministère : Agriculture

30/09/1982
Question n° 06732 posée par M. Henri Le Breton

CEE: soutien du marché des semences

Réponse du ministère : Agriculture

25/06/1982