Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Crise de la filière porcine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  2. Question n° 06560 posée par M. Pierre Louvot

    Généralisation de l'interdiction de l'utilisation de substances douteuses dans l'élevage et Union européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 21596 posée par M. Jacques Golliet

    Difficultés des éleveurs de moutons, notamment en Haute-Savoie

    La question est caduque

  4. Question n° 25526 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 22960 posée par M. Marcel Bony

    Soutien du marché ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 11765 posée par M. Roger Boileau

    Elevage bovin et politique communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 11628 posée par M. Marcel Daunay

    CEE: situation des éléveurs de porcs français

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel

    Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 03914 posée par M. Rémi Herment

    Exploitations d'élevage soumises au régime fiscal du bénéfice réel: situation

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 35184 posée par M. Hubert D'Andigne

    Marché du porc: mesures d'assainissement

    Réponse du ministère : Agriculture