Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 32630 posée par M. François Marc

    Attribution de la médaille d'honneur du travail aux salariés du régime agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 07301 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de femmes lors de la récente promotion dans l'ordre national de la Légion d'honneur au titre du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 01877 posée par M. Emmanuel Hamel

    Décoration d'un plongeur sous-marin

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 11590 posée par M. Henri Collette

    Prestations de la caisse d'allocations familiales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00968 posée par M. Rémi Herment

    Médailles de vermeil et d'argent du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00415 posée par M. Rémi Herment

    Médailles de vermeil et d'argent du ministère de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 31031 posée par M. Robert Laucournet

    Médaille d'honneur des eaux et forêts: attribution aux agents contractuels du fonds forestier

    Réponse du ministère : Agriculture