Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

168 questions

  1. Question n° 27404 posée par M. Guy Schmaus

    Théâtre de l'Ile- de-France

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 27961 posée par M. Octave Bajeux

    Sociétés musicales locales: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 28123 posée par M. Jean-Marie Girault

    Théâtres : budget et subventions des centres théâtraux agréés

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 01891 posée par M. Jean Sauvage

    Orchestres philharmoniques régionaux: budgets

    La question est caduque

  5. Question n° 02492 posée par M. Louis Longequeue

    Centre théâtral du Limousin: subvention de l'Etat

    La question est caduque

  6. Question n° 00956 posée par M. Jean Sauvage

    Orchestres philharmoniques régionaux: budget

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 04699 posée par M. Jean Francou

    Développement des théâtres lyriques municipaux: aide de l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 06310 posée par M. Albert Voilquin

    Collectivités locales: délais pour le règlement d'avances en matière culturelle

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 06765 posée par M. Pierre Vallon

    Institut Lumière pour le cinéma et l'audiovisuel: crédits

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 09357 posée par M. Paul Seramy

    Monuments historiques: subventions des travaux

    Réponse du ministère : Culture