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Questions avec et sans réponses

53 questions

1. Question n° 01160 posée par M. Philippe Marini

   Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   20/05/1993
2. Question n° 01250 posée par M. Philippe Marini

   Devenir universitaire des attachés temporaires d'enseignement et de recherche

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   27/05/1993
3. Question n° 02138 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Réforme des instituts universitaires de formation des maîtres

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   22/07/1993
4. Question n° 02960 posée par M. André Maman

   Diminution du nombre de professeurs de l'enseignement supérieur

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   30/09/1993
5. Question n° 05087 posée par M. Jacques Machet

   Conditions d'accès des instituts universitaires de formation de maîtres aux futurs instituteurs

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   03/03/1994
6. Question n° 05403 posée par M. Roland Huguet

   Procédures de recrutement des maîtres de conférences justifiant d'une activité professionnelle principale

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   24/03/1994
7. Question n° 05691 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Textes relatifs à la validation des services auxiliaires des anciens vacataires à titre principal

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   14/04/1994
8. Question n° 05941 posée par M. Jacques Legendre

   Déroulement de carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   28/04/1994
9. Question n° 06223 posée par M. André Maman

   Personnels enseignants non titulaires exerçant en coopération

   Réponse du ministère : Enseignement supérieur

   12/05/1994
10. Question n° 07738 posée par M. Pierre Schiele

    Enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    08/09/1994