Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 21274 posée par M. Robert Navarro

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

08/12/2011
Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du master AGIS

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

15/12/2011
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Question n° 03957 posée par M. Jean-Michel Baylet

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/01/2013
Question n° 04138 posée par M. Marcel Rainaud

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/01/2013
Question n° 05062 posée par M. Jacques Mézard

Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/02/2013
Question n° 05624 posée par M. Jacques Legendre

Nécessité de lutter contre le détournement des intitulés de diplômes de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/03/2013
Question n° 09175 posée par M. Robert Tropeano

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/11/2013
Question n° 10635 posée par Mme Colette Mélot

Simplification de la nomenclature des masters

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/02/2014