Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

  1. Question n° 19778 posée par M. Michel Doublet

    Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

    La question est caduque

  2. Question n° 21700 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Statut universitaire après le clinicat

    La question est caduque

  3. Question n° 23540 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir du téléenseignement de la première année de médecine à Boulogne-sur-Mer

    La question est caduque

  4. Question n° 23794 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 00277 posée par M. Michel Doublet

    Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 00625 posée par M. Hervé Maurey

    Sensibilisation des étudiants en médecine à la fin de vie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 02301 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Professions de santé en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 02787 posée par M. Bruno Gilles

    Attentes de la filière universitaire de médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 02857 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Avenir de la filière universitaire « Médecine générale »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 07714 posée par M. François-Noël Buffet

    Augmentation du nombre d'enseignants en médecine générale

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche