Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 16943 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

27/01/2011
Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

27/01/2011
Question n° 26975 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

26/04/2007
Question n° 26382 posée par M. Jean Louis Masson

Zone blanche de Saint-Hubert en Moselle

La question est caduque

22/02/2007
Question n° 23797 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

29/06/2006
Question n° 23676 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la commune de Dalem par le téléphone mobile

La question est caduque

22/06/2006
Question n° 20980 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture de téléphonie mobile à proximité des frontières

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/12/2005
Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

24/11/2005
Question n° 18373 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les usagers du téléphone mobile dans les zones frontalières du département de la Moselle

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Question n° 17581 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des zones blanches pour le téléphone portable

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

12/05/2005