Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

173 questions

Question n° 29574 posée par M. Gilbert Belin

Produits explosifs: difficultés d'entrepôt en cas d'implantation de lignes électriques et téléphoniques

Réponse du ministère : Industrie

22/03/1979
Question n° 01831 posée par M. Pierre Gamboa

Essonne: situation de l'entreprise CGCT de Massy

Réponse du ministère : Industrie

23/09/1981
Question n° 03214 posée par M. Serge Mathieu

Implantation d'une société canadienne de matériels de téléphone privée: conséquence

Réponse du ministère : Industrie

04/12/1981
Question n° 15149 posée par M. Jean Colin

Apurement de la situation financière du ministère de l'industrie

Réponse du ministère : Industrie

26/01/1984
Question n° 00007 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Problèmes posés par la contestation des factures de téléphone

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

03/04/1986
Question n° 00144 posée par M. François Collet

Annuaires téléphoniques: inscription des codes postaux

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

10/04/1986
Question n° 00967 posée par M. Jean-Luc Bécart

Avenir du groupe CGCT

Réponse du ministère : Industrie

15/05/1986
Question n° 01312 posée par M. Henri Belcour

Distribution des cartes téléphoniques à mémoire

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

05/06/1986
Question n° 01696 posée par M. Jacques Pelletier

Industrie du téléphone

Réponse du ministère : Industrie

19/06/1986
Question n° 01858 posée par M. Jacques Durand

Gestion et création de cabines téléphoniques par des sociétés privées

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

26/06/1986