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Questions avec et sans réponses

66 questions

1. Question n° 02214 posée par Mme Rolande Perlican

   Sauvegarde d'une piscine privée

   Réponse du ministère : Jeunesse

   17/05/1978
2. Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

   Plan de relance du sport à l'école

   Réponse du ministère : Jeunesse

   28/09/1978
3. Question n° 02382 posée par M. Jean Francou

   Répartition de crédits au bénéfice du mouvement sportif

   La question a été retirée

   08/02/1979
4. Question n° 02392 posée par M. Guy Schmaus

   Tournée en France d'une équipe de rugby d'Afrique du Sud

   Réponse du ministère : Jeunesse

   22/02/1979
5. Question n° 02435 posée par M. Maurice Janetti

   Effet du plan de relance en faveur de l'éducation physique et sportive

   La question a été transformée.

   22/03/1979
6. Question n° 02538 posée par M. Pierre Vallon

   Fonctionnement des offices du tourisme

   Réponse du ministère : Jeunesse

   21/06/1979
7. Question n° 02555 posée par M. André Rabineau

   Aptitudes du secteur associatif dans le domaine du tourisme

   Réponse du ministère : Jeunesse

   03/08/1979
8. Question n° 02556 posée par M. René Tinant

   Problèmes posés pour les départs en vacances

   Réponse du ministère : Jeunesse

   03/08/1979
9. Question n° 02557 posée par M. Francis Palmero

   Tourisme: emploi et conditions de travail

   Réponse du ministère : Jeunesse

   03/08/1979
10. Question n° 02559 posée par M. Bernard Lemarié

    Gestion des équipements et services touristiques par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Jeunesse

    03/08/1979