Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 37411 posée par M. Gilbert Chabroux

    Affectation et gestion des recettes du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 36983 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement financier du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

  3. Question n° 36620 posée par M. Bernard Piras

    Avenir du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 22389 posée par M. Serge Lagauche

    Répartition des crédits du Fonds national pour le développement du sport dans le Val-de-Marne

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 18442 posée par M. Alain Vasselle

    Budgétisation du FNDS

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 10605 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Aide pour l'acquisition des licences sportives d'enfants issus de familles très modestes

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 08537 posée par M. Edmond Lauret

    Budget du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 07747 posée par M. Alfred Foy

    Manque de crédits pour le sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 05703 posée par M. Daniel Hoeffel

    Crédits accordés à l'Office franco-allemand pour la jeunesse

    Réponse du ministère : Jeunesse

  10. Question n° 05733 posée par M. Louis Minetti

    Fonds national de développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse