Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

329 questions

  1. Question n° 25905 posée par M. Louis Perrein

    Cergy et Sarcelles: détail des travaux de commutation téléphonique

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 25933 posée par M. René Jager

    Personnes âgées isolées: centre de veille et de secours

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 26077 posée par M. Pierre Vallon

    Photocomposition des nouveaux annuaires: gêne pour certains professionnels

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 26133 posée par M. Francis Palmero

    Annuaires téléphoniques: code postal des communes

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 26236 posée par M. Jean Chérioux

    Annuaire téléphonique: sécurité des usagers

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 26256 posée par M. Louis Perrein

    Boux-sous-Salmaise (Côte-d'Or): projet de construction d'une tour hertzienne

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 26257 posée par M. Louis Perrein

    Toulon (Var): situation du téléphone

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 26288 posée par M. Louis Perrein

    Soisy-sous-Montmorency: construction de centraux téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 26395 posée par M. Louis Perrein

    Téléphone: publicité sur une voiture de course

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 26713 posée par M. Edmond Valcin

    Télécommunications: non automatisation dans le sens métropole- Martinique

    Réponse du ministère : Postes