Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

129 questions

  1. Question n° 26463 posée par M. Raymond Bouvier

    Protection et information des consommateurs de produits et de services: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 32401 posée par M. Roger Poudonson

    Nord-Pas-de-Calais: localisation des équipements psychiatriques

    Réponse du ministère : Premier ministre

  3. Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet

    Lutte contre l'alcoolisme

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 03014 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Allongement de la vie: doctrine du gouvernement

    La question est caduque

  5. Question n° 08756 posée par M. Roger Poudonson

    Institut de recherche sur le cancer de Lille: crédits

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  6. Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot

    Politique du Gouvernement en matière de santé

    La question a été retirée

  7. Question n° 18949 posée par M. Marcel Rosette

    Conséquences de l'heure d'été sur la vie sociale

    La question a été transformée.

  8. Question n° 22377 posée par M. André Fosset

    Aide aux entreprises pharmaceutiques

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  9. Question n° 23853 posée par M. Raymond Bouvier

    Campagne à la télévision, dans la presse et les écoles en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 01466 posée par M. Jacques Chaumont

    Création de zones non fumeurs dans les lieux publics

    Réponse du ministère : Santé