Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 32798 posée par M. Emmanuel Hamel

    Campagne d'information sur les bilans de santé proposés aux jeunes adultes de dix-huit à vingt-cinq ans

    La question est caduque

  2. Question n° 31718 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Don du sang

    La question est caduque

  3. Question n° 25083 posée par M. Michel Sergent

    Communication des élus locaux relative à la qualité de l'eau potable

    La question est caduque

  4. Question n° 14231 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sida info service

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 03508 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de santé mentale : politique de communication publique sur la maladie mentale

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 21559 posée par M. Claude Huriet

    Caractère licencieux du manuel d'information sur le sida distribué dans les lycées

    Réponse du ministère : Santé