Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

203 questions

  1. Question n° 00044 posée par M. Serge Mathieu

    Oullins: situation financière de la maison des jeunes

    Réponse du ministère : Temps libre

  2. Question n° 00079 posée par M. Philippe Madrelle

    Education physique et sportive: développement

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00218 posée par M. Pierre Vallon

    Tourisme: utilisation de l'informatique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  4. Question n° 00219 posée par M. Pierre Vallon

    Acheteur d'un voyage: stabilité des prix

    Réponse du ministère : Tourisme

  5. Question n° 00220 posée par M. Pierre Vallon

    Comités régionaux du tourisme: modification

    Réponse du ministère : Tourisme

  6. Question n° 00221 posée par M. Pierre Vallon

    Utilisation des équipements sociaux en dehors des saisons touristiques

    Réponse du ministère : Temps libre

  7. Question n° 00222 posée par M. Pierre Vallon

    Centres de vacances et de loisirs: aides et subventions

    Réponse du ministère : Temps libre

  8. Question n° 00223 posée par M. Pierre Vallon

    France-USA: accord de coopération touristique

    Réponse du ministère : Temps libre

  9. Question n° 00224 posée par M. Pierre Vallon

    Instauration d'un titre-vacances

    Réponse du ministère : Temps libre

  10. Question n° 00225 posée par M. Pierre Vallon

    Voyages: diffusion des précautions à prendre

    Réponse du ministère : Tourisme