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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 0123A posée par M. Henri Bangou

   Fonctionnement du Centre hospitalier universitaire des Antilles et de Guyane

   La question a été retirée

   16/12/1990
2. Question n° 0149A posée par M. Claude Huriet

   Développement des lithotriteurs extracorporels

   La question a été transformée.

   13/05/1987
3. Question n° 0129A posée par M. Claude Huriet

   Recouvrement des créances hospitalières dues, en particulier, par des ressortissants étrangers

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/09/1985
4. Question n° 0095A posée par M. Christian Poncelet

   Tarifs des consultations externes des hôpitaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/05/1985
5. Question n° 0096A posée par M. Christian Poncelet

   Prise en charge des frais de congrès et de mission pour le personnel médical des hôpitaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   04/05/1985
6. Question n° 0092A posée par M. Roger Husson

   Exonération du forfait journalier pour les personnes handicapées hospitalisées

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   03/05/1985
7. Question n° 0063A posée par M. Claude Huriet

   Situation des internes de spécialité

   La question a été retirée

   14/03/1985
8. Question n° 0037A posée par M. Claude Huriet

   Réforme des études médicales pour les internes en médecine

   Réponse du ministère : Santé

   17/10/1984
9. Question n° 0087A posée par M. Stéphane Bonduel

   Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort

   La question a été retirée

   19/10/1983
10. Question n° 0005A posée par M. Michel Miroudot

    Politique du Gouvernement en matière de santé

    La question a été retirée

    31/03/1983