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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 1733S posée par M. Bruno Belin

   « Mort pour le service de la République »

   La question est caduque

   24/06/2021
2. Question n° 1583S posée par Mme Angèle Préville

   Travailleurs et vétérans des essais nucléaires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   11/03/2021
3. Question n° 1410S posée par Mme Sylvie Vermeillet

   Avenir des associations de récipiendaires des ordres nationaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   10/12/2020
4. Question n° 1329S posée par M. Jean Louis Masson

   Maires dévoués au service de la vie publique

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

   29/10/2020
5. Question n° 0293S posée par M. Jean-Marie Janssens

   Organisation des concours « meilleurs ouvriers de France »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   22/03/2018
6. Question n° 0616S posée par M. Alain Néri

   Attribution de la médaille militaire

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   31/10/2013
7. Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   11/07/2013
8. Question n° 0298S posée par M. Jean-Pierre Leleux

   Conditions d'attribution de croix de l'ordre national du Mérite aux officiers de gendarmerie

   Réponse du Ministère de la défense

   17/01/2013
9. Question n° 0157S posée par M. André Trillard

   Reconnaissance des aidants familiaux

   Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   11/10/2012
10. Question n° 0370S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Attribution de la croix du Combattant volontaire avec agrafe " Mission extérieure "

    Réponse du Ministère de la défense

    21/11/2003