Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 14824 posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences des réformes en cours sur les associations sportives

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 18391 posée par M. André Diligent

    Budgétisation du Fonds national du développement des sports

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 08537 posée par M. Edmond Lauret

    Budget du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 15929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des associations et clubs sportifs amateurs

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 00090 posée par M. Guy Schmaus

    Subvention attribuée à la fédération sportive et gymnique du travail

    La question a été retirée

  6. Question n° 00660 posée par M. Jean Ooghe

    Club "Sainte-Geneviève Sport": attribution d'une subvention de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse