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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre
Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre
Dégâts occasionnés par le gibier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre
Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
La question est caduque