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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
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Question n° 26214 posée par M. Jean Louis Masson
Honorariat des maires
La question est caduque
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Question n° 25129 posée par M. Jean Louis Masson
Honorariat des maires
La question est caduque
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Question n° 21447 posée par M. Jean Louis Masson
Distinction accordée aux personnes ayant donné plus de cinq cents fois leur sang
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 19179 posée par M. Jean Louis Masson
Distinction accordée aux personnes ayant donné plus de cinq cents fois leur sang
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 1329S posée par M. Jean Louis Masson
Maires dévoués au service de la vie publique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
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Question n° 03271 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille du travail et agents de la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 11913 posée par M. Jean Louis Masson
Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 13129 posée par M. Jean Louis Masson
Assujettissement de la médaille du travail à des charges sociales ou à l'impôt sur le revenu
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
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Question n° 11216 posée par M. Jean Louis Masson
Assujettissement de la médaille du travail à des charges sociales ou à l'impôt sur le revenu
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
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Question n° 08484 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants