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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 25149 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Honorariat de fonctions au sein du bloc local
La question est caduque
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Question n° 18868 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Médaille de la défense nationale avec agrafe « essai nucléaire »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
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Question n° 12771 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Modalités d'attribution de la médaille militaire à la troisième génération du feu
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 02116 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Attribution de la médaille militaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
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Question n° 18280 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Incompatibilité de l'attribution de la médaille militaire avec la nomination dans l'ordre national du Mérite
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 18219 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Attribution de la médaille militaire aux anciens de la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire