Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 27948 posée par M. Jean Cluzel

    Postes d'attachés de direction au centre psychothérapique d'Ainay- le-Chateau

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 01690 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des écoles de formation en soins infirmiers de l'Allier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 07225 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  4. Question n° 08081 posée par M. Jean Cluzel

    Avenir de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 10895 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Solidarité

  6. Question n° 13791 posée par M. Jean Cluzel

    Exonération de la TVA des soins dispensés par les membres des professions médicales et paramédicales

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 05815 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des aides-soignants

    Réponse du ministère : Santé