Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 08724 posée par M. Serge Mathieu

    Infirmiers et infirmières libéraux: honoraires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  2. Question n° 20133 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir professionnel des orthophonistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 22843 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des études de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 23786 posée par M. Serge Mathieu

    Psychomotricité: formation et modalités de financement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 28301 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des études d'orthophoniste

    La question est caduque

  6. Question n° 01744 posée par M. Serge Mathieu

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  7. Question n° 05351 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des médecins appelés en Afrique du Nord entre 1952 et 1962

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  8. Question n° 07262 posée par M. Serge Mathieu

    Remise en cause des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

  9. Question n° 08082 posée par M. Serge Mathieu

    Avenir de la profession d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 11267 posée par M. Serge Mathieu

    Orthophonistes

    Réponse du ministère : Solidarité