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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 16748 posée par Mme Agnès Canayer
Schéma départemental de gestion cynégétique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier
Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 12484 posée par M. Daniel Laurent
Chasse aux ragondins
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre
Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 03777 posée par M. Rachel Mazuir
Classement nuisible du silure
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 03254 posée par M. Ladislas Poniatowski
Classement départemental des espèces nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 01338 posée par M. Michel Doublet
Projet d'arrêté relatif à la chasse et aux espèces nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre
Dégâts occasionnés par le gibier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre
Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
La question est caduque
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Question n° 16833 posée par M. Jean Louis Masson
Dégâts causés par les sangliers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire