Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 10525 posée par Mme Pascale Gruny

    Évolution et modernisation de la formation des diététiciens

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 10016 posée par M. Michel Amiel

    Formation des diététiciens nutritionnistes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 10017 posée par M. Michel Amiel

    Consultation de diététicien

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 02762 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Exonération de taxe sur la valeur ajoutée attachée aux professionnels diététiciens

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 15423 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme sur la formation des diététiciens-nutritionnistes

    La question est caduque

  6. Question n° 07284 posée par M. Germain Authié

    Profession de diététicien : décrets d'application de la loi

    Réponse du ministère : Santé et famille

  7. Question n° 20278 posée par M. Marc Boeuf

    Création de postes de diététiciens

    La question est caduque

  8. Question n° 08791 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diététiciens: allongement des études

    Réponse du ministère : Éducation