Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec et sans réponses

277 questions

  1. Question n° 26013 posée par M. Eugène Bonnet

    Internes des hopitaux régionaux: accès au poste d'adjoint de radiologie

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26335 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: bourses de promotion professionnelle

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26336 posée par M. Henri Freville

    Aides d'électro-radiologie: formation complémentaire

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 29812 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Restructuration d'une société de radiologie: conséquences économiques et sociales

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 29919 posée par M. Paul Kauss

    Etablissements hospitaliers: délivrance de clichés radiologiques

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 30043 posée par M. Philippe Machefer

    Restructuration d'une société de radiologie: situation sociale

    Réponse du ministère : Travail

  7. Question n° 30080 posée par M. Roger Poudonson

    Accident du travail: recours contre le médecin

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 02803 posée par M. Hubert Martin

    Exercice du radiodiagnostic

    La question est caduque

  9. Question n° 02993 posée par M. Marcel Debarge

    Suppression d'emploi dans une entreprise de radiologie de Saint-Denis

    La question est caduque

  10. Question n° 04640 posée par M. René Tinant

    Personnel d'électroradiologie: organisation de la profession

    Réponse du ministère : Santé