Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

290 questions

  1. Question n° 26082 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Critères de sélection des organismes présents sur la plateforme JeVeuxAider et charte de la réserve civique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21153 posée par M. Yves Détraigne

    Complexité de l'attribution des numéros d'identification pour les associations

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1677G posée par M. Christian Bilhac

    Soutien aux associations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

    Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18301 posée par M. Christophe Priou

    Difficultés des associations de séjours de plein air à destination des enfants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16904 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Soutien aux associations de jeunesse et d'éducation populaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14700 posée par Mme Michelle Gréaume

    Diminution des crédits attribués à l'association Les Francas

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0428S posée par Mme Corinne Imbert

    Fin des contrats aidés au sein des centres sociaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03243 posée par M. Olivier Paccaud

    Organisation de voyages par les associations

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible