Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0601S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Mise en place du pôle sanitaire de l'ouest à La Réunion

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0532S posée par Mme Patricia Schillinger

    Création d'unités d'éveil en Alsace

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0301S posée par M. Bernard Piras

    Avenir de l'hôpital de Die

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0291S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Projet d'hôpital Robert Schuman à Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible