Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 00911 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Difficultés du secteur photovoltaïque

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

03/08/2017
Pertinence
Question n° 02060 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Énergies renouvelables

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02538 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Projets photovoltaïques dans les territoires faiblement ensoleillés

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence
Question n° 06610 posée par M. Roland Courteau

Appel de la Méditerranée pour l'éolien flottant

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

23/08/2018
Pertinence
Question n° 0482S posée par M. Jean-Pierre Vial

Qualité du système électrique français et mobilisation de l'effacement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

11/10/2018
Pertinence
Question n° 08040 posée par M. Jean-Marie Bockel

Difficultés du secteur photovoltaïque

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08355 posée par M. Henri Cabanel

Difficultés du secteur de l'autoconsommation photovoltaïque

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/12/2018
Pertinence
Question n° 13094 posée par M. Charles Guené

Soutien à la petite hydro-électricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

14/11/2019
Pertinence
Question n° 13246 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Application du principe d'encouragement à la petite hydroélectricité

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence
Question n° 13263 posée par M. Éric Gold

Intégration de la petite hydro-électricité dans la transition énergétique

Réponse du Ministère de la transition écologique

28/11/2019
Pertinence