Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 19907 posée par M. Roland Courteau

    Production d'énergie renouvelable

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03720 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la filière photovoltaïque française

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00911 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Difficultés du secteur photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02060 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02538 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Projets photovoltaïques dans les territoires faiblement ensoleillés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06320 posée par M. Didier Marie

    Avenir de l'éolien en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06610 posée par M. Roland Courteau

    Appel de la Méditerranée pour l'éolien flottant

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0482S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Qualité du système électrique français et mobilisation de l'effacement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08040 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés du secteur photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08355 posée par M. Henri Cabanel

    Difficultés du secteur de l'autoconsommation photovoltaïque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible