Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 08346 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Difficultés rencontrées par les librairies françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

14/09/2023
Pertinence
Question n° 25334 posée par Mme Nassimah Dindar

Logements à La Réunion

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 22926 posée par Mme Toine Bourrat

Pratiques culturelles des jeunes en période de Covid-19

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1229S posée par M. Jean-Marie Mizzon

Marché du livre à l'heure du numérique

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas

Situation préoccupante des bouquinistes à Paris

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16448 posée par M. Pascal Savoldelli

Situation économique des librairies indépendantes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/06/2020
Pertinence
Question n° 11290 posée par M. Olivier Cadic

Projet de dictionnaire islandais-français Lexia

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/07/2019
Pertinence
Question n° 04674 posée par M. François Bonhomme

Aide aux librairies indépendantes

Réponse du Premier ministre

26/04/2018
Pertinence
Question n° 00392 posée par Mme Laurence Cohen

Festival Saint-Maur en poche

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence
Question n° 23276 posée par M. Antoine Lefèvre

Aides personnalisées au logement

Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

22/09/2016
Pertinence