Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 13561 posée par M. Bernard Piras

Mesures en faveur de la greffe et du don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/05/2010
Pertinence
Question n° 13184 posée par M. Yves Détraigne

Greffe et don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13205 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Mesures en faveur de la greffe et du don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/04/2010
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Patricia Schillinger

Dons d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/02/2010
Pertinence
Question n° 11642 posée par M. Marcel Rainaud

Respect de la volonté des défunts en matière de don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

07/01/2010
Pertinence
Question n° 11605 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 11418 posée par M. Jean-Pierre Bel

Don d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/12/2009
Pertinence
Question n° 10481 posée par M. Roland Courteau

Dons d'organes : grande cause nationale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10409 posée par M. Guy Fischer

Choix effectué par le Premier ministre, pour la grande cause nationale 2009, du don d'organes, de sang, de plaquettes et de moelle osseuse

La question est caduque

08/10/2009
Pertinence
Question n° 08711 posée par Mme Annie David

Préserver l'éthique française du don de sang

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence