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Questions avec et sans réponses

174 questions

1. Question n° 10184 posée par Mme Amel Gacquerre

   Prise en charge des enfants atteints de troubles du neurodéveloppement

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   15/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

   Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin

   Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   08/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 06491 posée par M. Rémi Féraud

   Prise en compte du champ visuel dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   27/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0562S posée par M. Philippe Mouiller

   Dysfonctionnements en matière de contrôle de l'effectivité des droits à prestation de compensation du handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 05852 posée par M. Jean-Jacques Michau

   Prise en considération des personnes hypersensibles chimiques et électromagnétiques

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   16/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 03105 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Manque d'accompagnants d'élèves en situations de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 02641 posée par Mme Patricia Demas

   Revalorisation du statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 02464 posée par M. Philippe Paul

   Prise en considération de l'hypersensibilité aux ondes électromagnétiques

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   25/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 25020 posée par M. Laurent Somon

    Accompagnement inclusif des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    21/10/2021

    Pertinence