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Questions avec et sans réponses

29 questions

1. Question n° 08924 posée par M. Philippe Paul

   Inquiétudes des familles d'enfants en situation de handicap liées au projet de création de pôles d'appui à la scolarité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0300S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Ségrégation scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 03176 posée par Mme Christine Herzog

   Absences d'offres de structures de vacances et de loisirs pour les jeunes handicapés de moins de 26 ans

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   13/10/2022

   Pertinence

4. Question n° 01262 posée par Mme Laurence Rossignol

   Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 27638 posée par Mme Laurence Rossignol

   Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap

   La question est caduque

   14/04/2022

   Pertinence

6. Question n° 1973S posée par Mme Mélanie Vogel

   Application des dispositions de la loi relative à la bioéthique par les consulats

   Réponse du Ministère de la mer

   09/12/2021

   Pertinence

7. Question n° 19611 posée par M. Yves Détraigne

   Partage des prestations sociales entre parents divorcés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   17/12/2020

   Pertinence

8. Question n° 18683 posée par M. Michel Dagbert

   Scolarisation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   05/11/2020

   Pertinence

9. Question n° 17875 posée par M. Antoine Lefèvre

   Troubles « dys » en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   17/09/2020

   Pertinence

10. Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    11/07/2019

    Pertinence