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1201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
1201 questions
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Question n° 16727 posée par Mme Christiane Hummel
Classes bilangues
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16738 posée par Mme Corinne Imbert
Avenir des établissements d'enseignement artistique spécialisé
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco
Règles d'application du numerus clausus
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard
Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 16570 posée par Mme Catherine Troendlé
Contrat pluriannuel de l'université Paris-Dauphine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16640 posée par M. Daniel Laurent
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16649 posée par M. Alain Houpert
Bourse au mérite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16652 posée par M. Francis Delattre
Contrats pluriannuels d'établissements conclus par des universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0322C posée par Mme Françoise Cartron
La réforme du collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence