Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 22944 posée par M. Marc Daunis

Formation des ostéopathes

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 16769 posée par M. Marcel Rainaud

Publication des décrets sur l'ostéopathie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

Tarif des prothèses dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson

Tarif des prothèses dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron

Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

30/12/2010
Pertinence
Question n° 16475 posée par Mme Françoise Henneron

Publication de décrets sur l'ostéopathie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16214 posée par Mme Patricia Schillinger

Prothèses dentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16225 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Transparence tarifaire du marché de la prothèse dentaire en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 16175 posée par Mme Maryvonne Blondin

Politique de santé mentale

La question est caduque

25/11/2010
Pertinence
Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence