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Questions avec et sans réponses

490 questions

1. Question n° 0398G posée par M. David Assouline

   Politique en faveur des associations

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   19/11/2004

   Pertinence

2. Question n° 15405 posée par M. David Assouline

   Travaux de restauration de la chapelle de la Sorbonne

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   30/12/2004

   Pertinence

3. Question n° 0432G posée par M. Roger Madec

   Spéculation immobilière et vente d'immeubles par appartements

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   28/01/2005

   Pertinence

4. Question n° 0436G posée par M. Henri de Richemont

   Contrats de vente d'Airbus A 380 à la Chine

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   28/01/2005

   Pertinence

5. Question n° 0439G posée par M. Jacques Blanc

   Application du code du travail au Conseil régional du Languedoc Roussillon

   Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

   28/01/2005

   Pertinence

6. Question n° 0452G posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

   Réforme de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère délégué à la recherche

   18/02/2005

   Pertinence

7. Question n° 0455G posée par M. Yannick Bodin

   Réforme de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère délégué à la recherche

   18/02/2005

   Pertinence

8. Question n° 0477G posée par Mme Bariza Khiari

   Election aux chambres des métiers

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   18/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 0502G posée par M. Robert Bret

   Contenu des directives européennes

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

   13/05/2005

   Pertinence

10. Question n° 0505G posée par M. Claude Domeizel

    Lundi de Pentecôte

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    13/05/2005

    Pertinence