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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 1393G posée par M. Jean Sol
Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13915 posée par M. Jean Sol
Situation des agents de sécurité incendie et d'assistance aux personnes de la fonction publique hospitalière
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1125G posée par M. Jean Sol
Situation de l'hôpital public
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 07484 posée par M. Jean Sol
Établissement public de santé et taxe foncière
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 03612 posée par M. Jean Sol
Établissement public de santé et taxe foncière
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence