Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1014S posée par M. Yves Détraigne

Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/09/2010
Pertinence
Question n° 1019S posée par Mme Catherine Tasca

Fermeture de l'unité de cardiologie interventionnelle de l'hôpital de Mantes-la-Jolie

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/09/2010
Pertinence
Question n° 0862S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Situation de l'hôpital de Pithiviers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

Statut de l'herboristerie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet

Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0820S posée par Mme Marie-France Beaufils

Salariés et ordre des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 0808S posée par M. Alain Houpert

Option d'archivage en imagerie médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Yannick Bodin

Construction d'un nouvel hôpital à Melun

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/02/2010
Pertinence
Question n° 0783S posée par Mme Claudine Lepage

Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Maintien de la radiothérapie sur le site Bel Air du CHR Metz-Thionville

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

10/12/2009
Pertinence