Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 0669S posée par M. Bernard Fournier

Projet de création d'une structure innovante pour enfants autistes à Saint-André-le-Puy

Réponse du Ministère chargé de la famille

26/12/2013
Pertinence
Question n° 1153S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Pérennité du régime minier

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/01/2011
Pertinence
Question n° 0970S posée par M. Christian Cambon

Maintien et développement du service de la cardiologie de l'hôpital universitaire Henri Mondor-Chenevier

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0960S posée par M. Alain Milon

Publication du code de déontologie des infirmiers

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0961S posée par M. Alain Milon

Utilité de l'ordre national des infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0715S posée par M. Jacques Mézard

Suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0705S posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de transport interhospitalier dans le secteur Charente-Maritime sud et est

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0711S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Postes d'internes non pourvus en médecine générale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0609S posée par Mme Catherine Procaccia

Incidences des rayons ultraviolets sur la santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/08/2009
Pertinence
Question n° 0499S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

26/03/2009
Pertinence