Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing

    Barrages hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0333G posée par M. Daniel Gremillet

    Position de la Commission européenne sur le nucléaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0186G posée par Mme Martine Berthet

    Coût de l'énergie

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0170G posée par Mme Sophie Primas

    Marché de l'électricité dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0035G posée par M. Claude Malhuret

    Blocages dans les raffineries et les centrales nucléaires

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0021G posée par Mme Sophie Primas

    Difficultés des entreprises face à la hausse des prix de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0022G posée par Mme Nathalie Goulet

    Crise énergétique dans la filière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0001G posée par Mme Sophie Primas

    Politique énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2302G posée par Mme Daphné Ract-Madoux

    Impact du prix de l'énergie sur les collectivités locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2297G posée par M. Cédric Perrin

    Rachat de la branche nucléaire de General Electric par EDF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible