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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0072G posée par Mme Sophie Primas
Grand Paris
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence
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Question n° 0343S posée par Mme Sophie Primas
Réforme de la taxe sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
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Question n° 06409 posée par Mme Sophie Primas
Calendrier des travaux relatifs à la réforme de la taxe sur les bureaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15397 posée par Mme Sophie Primas
Désertification médicale en Île-de-France
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0119G posée par Mme Sophie Primas
Impact de la réforme du logement sur les collectivités
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas
Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence