Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 15172 posée par Mme Sophie Primas

    Amiante et modalités d'analyse des enrobés bitumeux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0787S posée par Mme Sophie Primas

    Avenir de la taxe générale sur les activités polluantes dite « granulats »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09583 posée par Mme Sophie Primas

    Application de l'ordonnance n° 2013-714 du 5 août 2013 relative à la mise en oeuvre du principe de participation du public

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0146C posée par M. Michel Teston

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08273 posée par Mme Sophie Primas

    Avenir de la taxe générale sur les activités polluantes dite « granulat »

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06501 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Mesures de précaution engagées au sujet des variétés tolérantes aux herbicides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05989 posée par Mme Sophie Primas

    Impact du projet d'arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution sur le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03478 posée par Mme Sophie Primas

    Gestion de l'eau dans l'agriculture

    La question est caduque

    Pertinence Faible