Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 18876 posée par M. Antoine Lefèvre

    Pénurie chronique de médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0554S posée par Mme Catherine Procaccia

    Augmentation du prix des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05791 posée par M. Michel Dagbert

    Déremboursement annoncé des médicaments utilisés pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18088 posée par M. Simon Sutour

    Prise médicamenteuse dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10254 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conséquences de l'inscription du paracétamol au répertoire des génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0685S posée par M. Henri Tandonnet

    Situation du groupe pharmaceutique BMS-Upsa

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02620 posée par M. Robert Navarro

    Développement des médicaments génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23865 posée par M. Gérard Cornu

    Médicaments génériques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12155 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Consommation de psychotropes en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0103S posée par M. Claude Biwer

    Croissance du coût des médicaments en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible