Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0972S posée par Mme Muguette Dini

    Dépistage de la rétinopathie diabétique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08426 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Avenir de la radiologie de proximité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03808 posée par Mme Josette Durrieu

    Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02918 posée par M. André Vantomme

    Reconnaissance du syndrome de fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00743 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26870 posée par M. Jacques Blanc

    Situation des patients atteints de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 26703 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible