Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

  1. Question n° 06892 posée par Mme Christine Herzog

    Dysfonctionnements lors des collectes du don du sang

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05345 posée par M. Jean Louis Masson

    Traitement des dossiers de retraite

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05357 posée par Mme Christine Herzog

    Délais d'obtention de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04742 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite anticipée des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04437 posée par Mme Christine Herzog

    Cumul emploi-retraite pour les handicapés retraités

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04444 posée par Mme Christine Herzog

    Délais de liquidation de retraite et anonymat des « conseillers retraite »

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04285 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des garanties du régime minier et maintien du poste de médecin à Falck

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03992 posée par M. Jean Louis Masson

    Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03996 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des médicaments dans le cadre de la maladie de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04005 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement de la caisse interprofessionnelle pour les autoentrepreneurs

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne