Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 17754 posée par M. Michel Doublet

    Dotation d'heures pour les associations d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16714 posée par M. Raymond Courrière

    Financement de l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16739 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Tarification des soins et médicalisation des MARPA

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16593 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des associations locales d'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16277 posée par M. Guy Fischer

    Plan vieillissement et solidarités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15929 posée par M. Philippe Darniche

    Place des personnes âgées dans la société

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12903 posée par Mme Valérie Létard

    Financement de la rénovation des établissements du secteur médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10209 posée par M. Alain Vasselle

    Dispositions juridiques applicables aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible