Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0717S posée par M. Ronan Kerdraon

    Traitement de la cataracte

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10320 posée par M. Roland Courteau

    Étude des médicaments recensés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06479 posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Circulation des données médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0083C posée par M. Joël Guerriau

    L'industrie pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01026 posée par M. Bernard Piras

    Article L. 1111-3 du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05034 posée par M. François Autain

    Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04877 posée par Mme Catherine Troendlé

    Prise en charge de l'endométriose

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01043 posée par M. Guy Fischer

    Élimination des déchets de soins des particuliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25659 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Difficultés rencontrées par les médecins inspecteurs de santé publique dans l'exercice de leur profession

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22704 posée par Mme Yolande Boyer

    Déconditionnement et reconditionnement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible